Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOOTEM
TOOTEM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4391399
Date de dépôt :
26/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2027
TOOTEM de TOOTEM

Présentation de la marque TOOTEM

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOOTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOOTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOOTEM domicilié(e) LE PAYAUD, 34 RUE DU CHATEAU - 17137 - NIEUL SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 827 577 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck CASO domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - Paris - France.

La marque TOOTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOOTEM arrivera à expiration en date du 26 septembre 2027.

TOOTEM a également déposé les autres marques suivantes : TOOTEM FARM LAB , TOOTEM


TOOTEM, Société par actions simplifiée - LE PAYAUD, 34 RUE DU CHATEAU - 17137 - NIEUL SUR MER - France - SIREN 827577222


M. Franck CASO - 9 rue de l'Isly - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; Matériel informatique ; ordinateurs ; logiciels ; Bases de données ; Banques de données ; Terminaux de données ; Appareils de collecte de données ; Enregistreurs de données ; Appareils pour l'enregistrement de données ; Enregistreurs de courbes et de graphiques ; Appareils d'enregistrement de la température ; Enregistreurs électroniques de température autres qu'à usage médical ; Enregistreurs électroniques de dioxyde de carbone autres qu'à usage médical ; Transmetteurs de données ; Appareils de transmission de données ; Logiciels téléchargeables pour la transmission de données ; Applications mobiles téléchargeables pour la transmission de données ; Dispositifs de communications sans fil permettant la transmission de voix, de données, ou d'images ; Transmetteurs et récepteurs sans fil ; Récepteurs de données mobiles ; Fichiers de données enregistrées ; Récepteurs de communication de données ; Systèmes de traitement de données ; Logiciels de traitement de données ; Appareils de traitement de données ; Équipements de traitement de données ; Programmes de traitement de données ; Logiciels de communication de données ; Appareils de communication de données ; Matériel informatique de communication de données ; Dispositifs de communications sans fil permettant la transmission de voix, de données, ou d'images ; Dispositifs d'échange de données ; Appareils de transfert de données interactives ; Dispositifs de stockage des données ; Supports de stockage de données ; Programmes de stockage de données ; Appareils de stockage pour données informatiques ; Instruments et appareils de mesure ; Supports de mesure ; Capteurs de mesure ; Capteurs d'humidité ; Appareils de mesure de l'humidité ; Appareils de mesure du vent ; Instruments de mesure du vent ; Capteurs de lumière ; Régulateurs [variateurs] de lumière ; Dispositifs de commande pour systèmes d'arrosage automatique ;

Installations d'arrosage automatique ; Installations d'arrosage automatique pour plantes ; Installations d'arrosage automatiques par pulvérisation ; Systèmes d'arrosage pour l'irrigation ; Appareils d'arrosage automatiques pour irrigation agricole et horticole ; Diffuseurs [éclairage] ; Éclairage et réflecteurs d'éclairage ; Lampes d'éclairage ; Appareils d'éclairage ; Installations d'éclairage ; Appareils et instruments d'éclairage commandés par ordinateur ; Appareils de chauffage ; Installations de chauffage ; Extracteurs [ventilation] ; Dispositifs de ventilation ; Appareils de ventilation ; Installations de ventilation ; Installations de distribution d'eau ; Appareils de distribution d'eau ; Appareils automatiques de distribution d'eau ; Appareils de contrôle de distribution de l'eau ; Appareils de climatisation ; Installations de climatisation à usage agricole ; Filtres à air pour la climatisation ; Appareils et machines pour la purification de l'air ; Appareils et machines pour la purification de l'eau ;

Collecte de données ; Traitement de données ; Transcription de données ; Systématisation des données dans des bases de données informatiques ; Services de gestion de données ; Vérification du traitement de données ; Gestion de bases de données ; Services d'extraction de données ; Traitement de données et collecte de données à des fins commerciales ; Services de compilation de données dans des bases de données informatiques ; Services de rassemblement de données dans des bases de données informatiques ; Mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; Recueil de données dans un fichier central ; Archivage (saisie, recueil, systématisation de données) pour sociétés ;

Transmission et diffusion de données ; Services de communication de données ; Transfert international de données ; Transfert de données par télécommunication ; Services télématiques [communication de données] ; Services de communications de données ; Services de communication entre banques de données ; Transfert sans fil de données par Internet ; Services de télécommunications pour la diffusion de données ; Service d'interconnexion de banques de données [télécommunication] ; Fourniture d'accès à des données par Internet ; Services d'échange électronique de données stockées dans des bases de données accessibles via des réseaux de télécommunications ; Services de conseils en matière de communication de données ; Services de communications pour accéder à une base de données ; Fourniture d'accès à des bases de données sur Internet ; Fourniture d'installations de communication pour l'échange de données électroniques et numériques ; Fourniture d'accès à des bases de données informatiques en ligne ; Location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; Services de communications, à savoir transmission électronique de données et de documents parmi des utilisateurs d'ordinateurs ; Services d'accès à des données ou à des documents stockés électroniquement dans des fichiers centraux pour consultation à distance ;

Hébergement de données ; Hébergement d'informations, d'applications, de fichiers et de données informatisés ; Conception et développement de systèmes de saisie, d'extraction, de traitement, d'affichage et de stockage de données ; Récupération de données informatiques ; Conception et développement de logiciels de récupération de données ; Services de collecte de données concernant la qualité de l'air ; Services de conseils en matière de récupération de données informatiques ; Conception et développement de logiciels pour l'importation de données ; Développement de systèmes pour la transmission de données ; Services de migration de données ; Services de sauvegarde de données ; Sauvegarde externe de données ; Stockage de données en ligne ; Services de stockage et de sauvegarde électroniques de données ; Compression de données à des fins de stockage électronique ; Conception et développement de systèmes de stockage de données ; Services informatiques concernant le stockage électronique de données ; Conception et développement de systèmes d'extraction de données ; Maintenance de bases de données ; Conception et développement de bases de données informatiques ; Mise à jour de bases de données logicielles ; Conception et développement de logiciels pour la gestion de bases de données ; Consultation en matière de conception et de développement de programmes de bases de données informatiques ; Location de supports de données ; Services d'analyse de données techniques ; Services informatiques d'analyse de données ; Conception de programmes pour traitement de données ; Préparation de programmes de traitement de données ; Maintenance de logiciels de traitement de données ; Conception d'appareils de traitement de données ; Location de programmes de traitement de données ; Développement de programmes pour le traitement de données ; Mise à jour de logiciels pour le traitement de données ; Services d'authentification (contrôle) de données transmis par télécommunication.